Syndicat Autonome des Sapeurs-Pompiers et des Personnels Administratifs,Techniques et Spécialisés du Var - Loi / Juridique

Unis - Vigilants - Constructifs - Fédérés - Libres - Autonomes - Solidaires - Indépendants

Devenez membres de Syndicat Autonome des Sapeurs-Pompiers et des Personnels Administratifs,Techniques et Spécialisés du Var.

Action la Seyne sur Mer

Livre d'Or
(messages de soutien)

Pétition

Menu principal

Accueil Agenda Livre d'Or Edito Calendrier du Bureau Album Photo Articles Forum Loi / Juridique Liens Webs Sondages Questions-Réponses Medias en ligne Téléchargements Contactez-nous

Nous Contacter

Recherche

Recherche avancée

Contenu en attente

Thèmes

Accueil > Loi / Juridique

Loi / Juridique

Les Textes de Loi

Traitement/indemnités	_MD_SB_BY
NBI 24 NOVEMBRE 2006 26 Nov 2006 Le regime indemnitaire des sapeurs pompiers professionnels Cette catégorie a 12 articles.

Fin de carrière	_MD_SB_BY
Circulaire du 04 août 2005 (PFC) 02 Oct 2005 Fin de carrière des sapeurs pompiers professionnels Cette catégorie a 5 articles.

Temps de travail	_MD_SB_BY
DIRECTIVE 2003/88/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL 03 Oct 2005 Le temps de travail dans notre profession Cette catégorie a 6 articles.

Retraite	_MD_SB_BY
Décret n° 2005-449 du 10 mai 2005 (retraite, interruption d'activité) 29 Sep 2005 Les modalités et le nouveau régime des retraites Cette catégorie a 4 articles.

Logement	_MD_SB_BY
Loi n°90-1067 du 28 novembre 1990 modifiée (article 21) 29 Sep 2005 Modalités d'accés au logement Cette catégorie a 2 articles.

Discipline	_MD_SB_BY
Décret n°89-677 du 18 septembre 1989 modifié 29 Sep 2005 Tout ce qui touche à la discipline Cette catégorie a 1 articles.

Concours	_MD_SB_BY
Annexes : Arrêté du 2 août 2001 modifié (lieutenant) 29 Sep 2005 Modalités d'accés aux concours Cette catégorie a 7 articles.

SSSM	_MD_SB_BY
Arrêté du 6 mai 2000 modifié (aptitude médicale) 13 Jan 2006 Tous les textes relatifs au SSSM Cette catégorie a 19 articles.

Statuts particuliers	_MD_SB_BY
Décret 2003-1278 du 26 décembre 2003 (modifications statutaires) 29 Sep 2005 Statut des differents cadres d'emplois Cette catégorie a 6 articles.

Règles générales FPT	_MD_SB_BY
Décret n° 2005-442 du 2 mai 2005 (allocation temporaire invalidité) 29 Sep 2005 Textes de reference Cette catégorie a 7 articles.

Securite Civile	_MD_SB_BY
Décret n° 2005-1150 du 13 septembre 2005 relatif à la prestation de fidélisation 03 Oct 2005 Cette catégorie a 11 articles.

Instances FPT	_MD_SB_BY
Arrêté du 4 août 2004 (Commission de réforme) 04 Oct 2005 Textes de reference commissions paritaires Cette catégorie a 3 articles.

P.A.T.S	_MD_SB_BY
Décret n° 87-1110 du 30 décembre 1987 agents administratifs territoriaux 17 Oct 2005 Textes reglementaires Cette catégorie a 2 articles.

DROITS SYNDICAUX	_MD_SB_BY
Limitations à l’exercice du droit de grève 25 Mar 2006 « Tout homme peut défendre ses droits et ses intérêts par l’action syndicale et adhérer au syndicat de son choix » Cette catégorie a 11 articles.

Connexion

Perdu le mot de passe ?

Inscrivez-vous maintenant !

Qui est en ligne

3 utilisateur(s) en ligne (dont 1 sur Loi / Juridique)

Membre(s): 0
Invité(s): 3

plus...